Peut On Arreter Des Travaux En Cours

Vous oui confié des travaux à un entrepreneur et il vous abandonne en plein page? ˅ ? L’avocate Ganaëlle Soussens vous book ses conseil d’experte.

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Vous ont commandé des travaux jusqu’à un entrepreneur, un artisan… vous lui avez versé un avance et cette a débuté das travaux, mais esquive a interrompus ou n’a pas commencer à travailler. Face à ton protestations, sa interlocuteur appel le confinement, ns risque sanitaire, la forces majeure, etc. Est-il dedans son super droit? Êtes-vous en carrément d’exiger il reprenne ns chantier; cette vous verse des pénalités ns retard?

chantier à l’arrêt : Le limite de temps d’exécution

Avant toutes les personnes chose, lisez foins relisez ns contrat que vous avez signé. Carrément souvent, il s’agira simplement une devis suite vous avez accepté. Examinez esquive points relatifs au délai d’exécution des travaux, du pénalités final encourues en cas de dépassement de ce délai, à la « force majeure ». Dans certains cas le devis accepte ou les marché du l’entreprise née prévoient pas du délai convecteur la production des travaux, les signifie que l’entreprise dispose de temps qu’elle veut convecteur les exécuter. Votre seul recours sera donc de ne déboursent que les travaux réel effectués, aux refuser de régler des avances, car, si vous le achèvement et que l’entreprise quitte le chantier ou rompre son activité, vous ne disposerez concède des fonds nécessaires pour finaliser esquive travaux.

emplacement à l’arrêt : La forces majeure

Certains contrat ou marchés ns travaux prévoient suite le limite de temps d’exécution pourra être allongé pour tenir les données des cas aux force majeure.

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Entier l’enjeu est ns savoir au cas où la pandémie de coronavirus et esquive mesures prises convoque éviter ns propagation ns virus structure un cas ns force majeure. Or, les réponse n’est étape évidente… Spontanément, nous pourrait pense que c’est bon un cas ns force majeure, maïs les entreprises de bâtiment n’ont étape été contraintes aux cesser deux activité – profitez-en c’est le cas des restaurants, ex –, elles pouvaient continuez à travail en respectant les « gestes barrière ». De toute façon, cette débat née sera finalement tranché que dedans plusieurs années, lorsque les tribunaux, les opération d’appel, voire ns Cour aux cassation confiance en soi seront prononcés rétrospectivement pour l’épidémie ns coronavirus. son donc préférable du trouver décoliers amiables. Particulièrement que, lorsqu’elle estime un m obligée du suspendre un chantier ou attendre un retard, l’entreprise aller à évidemment en informer son client. Il est le moment d’engager une argument avec le professionnel et aux se mettre d’accord d’environ les mesures lequel peuvent être prises convecteur permettre les poursuite ns chantier; dessus le recalage de planning d’exécution aux travaux et d’environ le rééchelonnement des règlements

Vous rénovez hay construisez votre loger ? sait que la réalisation de travaux jusquà son accueil était faisabilité pendant ns durée aux confinement.

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En revanche, esquive particuliers ils nétaient pas pas autorisés à s’être rendre sur les chantiers du construction, que ce soit pour réaliser des travaux ou visiter à une réunion. Esquive seules exceptions concernaient das cas urgence : fuir d’eau, danger imminent…